Frédéric Baverez, nouveau président du GIE Objectif transport public
Le Conseil d’administration du GIE Objectif transport public a élu hier à l’unanimité son nouveau président, Frédéric Baverez. Vice-président de l’UTP, Frédéric Baverez sera entouré de trois vice-présidents représentant...
La restitution matérielle d’un indu de versement transport incombe aux seules URSSAF
Habituellement, et sauf stipulation contractuelle contraire, il était admis qu’il appartenait aux seules autorités organisatrices (AO), et non aux URSSAF, de procéder à la restitution d’un indu de versement...
Première réunion de la mission nationale ACOSS sur le versement transport
En mai 2017, le GART vous avait informés de la tenue de la première réunion de la mission nationale ACOSS, le 3 mai 2017, visant à améliorer les...
Taux de versement transport en vigueur au 1er juillet 2017
La mise à jour des taux de versement transport en vigueur au 1er juillet 2017 dans les ressorts territoriaux des autorités organisatrices hors Île-de-France, pour les syndicats mixtes...
Lancement des enquêtes annuelles sur les transports départementaux et régionaux (données 2016)
Les campagnes 2017 sur les données 2016 concernant les enquêtes sur les transports collectifs départementaux (TCD) et régionaux (TCR) se dérouleront conjointement du 18 septembre au 1er décembre...
Le GIE Joubert publie son Rapport d’activités 2016-2017
Le rassemblement des associations du GIE Joubert (AdCF, FNAU, France urbaine, GART, Ville & Banlieue) a permis de donner une impulsion à plusieurs réseaux d’acteurs. Ces membres ont pour...
Rencontres 2017 : découvrez le programme du Congrès GART-UTP
Les 10, 11 et 12 octobre prochains, les Rencontres nationales du transport public poseront leurs valises à Marseille. Ces trois jours de salon et de congrès donneront l’occasion de...
Rencontre avec la ministre déléguée aux Transports
Le 6 juin dernier, le GART s’est entretenu avec la ministre déléguée aux Transports, Elisabeth Borne. Lors de cette première réunion de travail, le GART était accompagné de l’Union...
Transition énergétique : quel avenir pour les énergies alternatives au diesel ?
Le 17 mai 2017, le GART associé à l’AMF et AGIR, ont organisé une journée d’information sur le thème des « Véhicules à faibles émissions : quelle stratégie d’acquisition ? »...
Lancement de l’enquête annuelle sur les transports urbains (données 2016)
L’enquête annuelle sur les transports urbains, menée en partenariat par la DGITM, le CEREMA, le GART et l’UTP, a débuté le 15 mai dernier. Cette enquête, autrement appelée « Enquête...
Création d’un GART régional en Occitanie
A l’initiative de la région Occitanie, une réunion s’est tenue le 22 mai dernier à l’Hôtel de Région à Toulouse, présidée par Jean-Luc Gibelin, vice-président de la région...
Versement de la compensation versement transport 2016
Le GART vous informe que le versement de la compensation VT 2016 interviendra, pour la compensation reversée par l’ACOSS, le 23 mai prochain. Votre collectivité recevra un courrier spécifique...