Qu’il soit assuré par des services réguliers créés pour assurer à titre principal et à l’intention des élèves la desserte des écoles et des établissements d’enseignement (services à titre principal scolaire – SATPS) ou que les élèves empruntent des services réguliers ordinaires (SRO), le transport des élèves concerne chaque jour plus de quatre millions d’élèves, dont deux millions en secteur rural. Il est donc au cœur du quotidien de nombre de jeunes et de leurs familles.
La préoccupation majeure en matière de transport d’élèves est et reste la sécurité de tous. Elle dépend de la connaissance et de l’application des règles et du comportement de chacun.
Bien que leur organisation soit de la compétence des régions et des autorités organisatrices de la mobilité, l’État doit faciliter l’organisation des transports scolaires, au regard notamment de leur qualité et des conditions de sécurité, en favorisant tout particulièrement le développement de la concertation.
Créé en 1989, le guide pour la sécurité des transports scolaires à l’usage des décideurs locaux et de leurs partenaires – actualisé en 2000, 2006, 2011 et désormais en 2020 – a pour objectif de diffuser les bonnes pratiques en termes de transport scolaire pour accompagner les organisateurs dans leurs décisions. Il apporte des éclairages sur la réglementation en vigueur ainsi que des conseils et des recommandations afin de les aider dans leur action de tous les jours sur le terrain pour permettre un transport en toute sécurité.
Cette dernière version du guide est le fruit d’un travail collaboratif entre les différents partenaires concernés :
- l’Assemblée des départements de France (ADF) ;
- l’Association nationale pour les transports éducatifs de l’enseignement public (ANATEEP) ;
- la Fédération nationale des transports de voyageurs (FNTV) ;
- le Groupement des autorités responsables de transport (GART) ;
- Régions de France ;
- l’Union des Transports Publics (UTP) ;
- et les services de l’État : ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion, ministère de l’Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports, ministère de l’Intérieur, ministère de la Transition écologique).
Elle traduit la volonté de mettre à la disposition d’un public large, un document pratique, accessible et le plus complet possible.
