Une nouvelle réunion du groupe de travail vie du réseau s’est tenue au GART le jeudi 4 juillet 2019.
Celle-ci a été l’occasion de faire un point sur la gestion des recettes tarifaires par les délégataires lorsque l’AOM en est propriétaire. Elle a également permis d’échanger sur les impacts sur les contrats de transition vers une flotte de véhicules propres. Enfin le sujet de la TVA applicable au transport scolaire et à la tarification solidaire a été également évoqué.
Celle-ci a été l’occasion de faire un point sur la gestion des recettes tarifaires par les délégataires lorsque l’AOM en est propriétaire. Elle a également permis d’échanger sur les impacts sur les contrats de transition vers une flotte de véhicules propres. Enfin le sujet de la TVA applicable au transport scolaire et à la tarification solidaire a été également évoqué.
Vous trouverez ci-dessous les supports présentés lors de la réunion de travail.
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